MENTIONS LÉGALES

Vous venez de vous connecter sur le site de la marque Mademoiselle Dessserts  qui est édité par la société Mademoiselle desserts.

Holding Mademoiselle  Desserts

14 place Georges Pompidou 78180 Montigny le Bretonneux

SIRET : 79527909000026

RCS Versailles

Directeur de la publication : Didier Boudy

Création: Iconic Digital – 7 Adam Street, The Strand, London, WC2N 6AA – www.iconicdigital.co.uk

Hébergeur : Iconic Digital – 7 Adam Street, The Strand, London, WC2N 6AA – www.iconicdigital.co.uk

Mademoiselle Desserts attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

1 – ACCÈS AU SITE :

– L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

-Mademoiselle Desserts ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

– Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

– L’accès au site Mademoiselle Desserts est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

– Mademoiselle Desserts est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, photos et vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de Mademoiselle Desserts est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

– Les marques de l’éditeur du site Mademoiselle Dessserts et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Mademoiselle Desserts est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

3 – CONTENU DU SITE :

– Mademoiselle Desserts se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Mademoiselle Desserts décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.

4 – LIENS HYPERTEXTES :

– La création de liens hypertextes vers le site Mademoiselle Desserts doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

5 – COOKIES :

– L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Mademoiselle Desserts à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

6 – CRÉDITS

Toutes les photographies présentées sur ce site sont la propriété de Mademoiselle Desserts et donc, de ce fait, protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique.

Certaines peuvent être reproduites à la condition expresse d’avoir obtenu l’autorisation écrite de Mademoiselle Desserts, et d’en indiquer l’auteur et la source.

Ces demandes doivent être adressées à : b.bosquette@mdesserts.com